Contrat de mariage

Contrat de prestation photographique — Mariage

Photos Nouvelles · photos-nouvelles.com · [email protected]

Entre : Photos Nouvelles (David), photographe, ci-après « le Photographe »,

et : prénom nom et prénom nom, demeurant adresse, tél. téléphone, e-mail e-mail, ci-après « les Mariés ».

Article 1 — Objet

Le Photographe s'engage à réaliser le reportage du mariage des Mariés le date du mariage.

Article 2 — Déroulement de la journée

Préparatifs : lieu · Cérémonie : lieu · Réception : lieu.

Article 3 — Formule choisie & tarif

Formule « à choisir ci-dessus » : détail de la formule.

Montant total : —, toutes prestations décrites incluses, sans supplément caché.

Article 4 — Réservation & règlement

Un acompte de 30 % — soit — — est versé à la signature du présent contrat ; la date du mariage n'est définitivement réservée qu'à réception de l'acompte. Le solde est réglé au plus tard le jour du mariage.

Article 5 — Livraison

Les photos (et le film selon la formule) sont livrées en haute définition dans une galerie privée en ligne « Mon Code », personnelle et sécurisée, téléchargeables à volonté.

Article 6 — Autorisation de diffusion

Les Mariés autorisent la diffusion de quelques images de leur mariage : sur le site photos-nouvelles.com — à cocher ci-dessous ; sur les réseaux sociaux du Photographe — à cocher ci-dessous. Ce choix est révocable pour l'avenir, sur simple demande écrite.

Article 7 — Droit d'auteur

Le Photographe demeure titulaire du droit d'auteur sur les images. Les Mariés disposent d'un droit d'usage privé et familial illimité de l'ensemble des images livrées.

Article 8 — Annulation

En cas d'annulation par les Mariés moins de 30 jours avant la date, l'acompte reste acquis au Photographe. En cas d'empêchement majeur du Photographe, l'intégralité des sommes versées est remboursée.

Article 9 — Données personnelles

Les informations du présent contrat servent uniquement à son exécution et ne sont jamais transmises à des tiers.

Remarques : —